Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les oreillettes d'Occitanie
PASTOR

Numéro de dépôt :
4408259
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les oreillettes d\'Occitanie de PASTOR

Présentation de la marque Les oreillettes d'Occitanie

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les oreillettes d'Occitanie »

Le déposant est PASTOR domicilié(e) 450 chemin mas Castel - 34570 - vailhauqués - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTOR, Monsieur JEAN JACQUES PASTOR domicilié(e) 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PASTOR a également déposé les autres marques suivantes : CHIPS DE FOIRES , CHIPS DE MONTPELLIER , Les croustis d'Apéro , L'OREILLETTE D'AUTREFOIS , CHIPS DE MON BOUCHER , CHIPS DE MON PRIMEUR , L'Oreillette de Montpellier , LA CHIPS DU CLAVON , CHIPS ARTISANALES ENSOLEILLEES , L'oreillette de mon enfance


PASTOR - 450 chemin mas Castel - 34570 - vailhauqués - France


PASTOR, Monsieur JEAN JACQUES PASTOR - 450 CHEMIN LE MAS CASTEL - 34570 - VAILHAUQUES - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 10 décembre 2020 - Rejet total n°804969 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.